{"id":521993,"date":"2024-11-05T15:06:13","date_gmt":"2024-11-05T15:06:13","guid":{"rendered":"https:\/\/pdfstandards.shop\/product\/uncategorized\/csa-z1000f14-c2019\/"},"modified":"2024-11-05T15:06:13","modified_gmt":"2024-11-05T15:06:13","slug":"csa-z1000f14-c2019","status":"publish","type":"product","link":"https:\/\/pdfstandards.shop\/product\/publishers\/csa\/csa-z1000f14-c2019\/","title":{"rendered":"CSA Z1000:F14 (C2019)"},"content":{"rendered":"

Pr\u00e9face<\/strong><\/p>\n

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Ce document constitue la deuxi\u00e8me \u00e9dition de la CSA Z1000, Gestion de la sant\u00e9 et de la s\u00e9curit\u00e9 au travail. Il remplace la premi\u00e8re \u00e9dition publi\u00e9e en 2006.<\/p>\n

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En tant que concept fondamental, et pour d\u00e9terminer l'inclusivit\u00e9 d'un syst\u00e8me de gestion de la sant\u00e9 et de la s\u00e9curit\u00e9 au travail, cette norme d\u00e9finit \u00abla sant\u00e9et la s\u00e9curit\u00e9 au travail\u00bb comme suit : la promotion en milieu de travail du mieux-\u00eatre physique, mental et social des travailleurs et la pr\u00e9vention ainsi que la protection des travailleurs contre les conditions de travail et les facteurs qui peuvent nuire \u00e0 leur sant\u00e9 et s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\n

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De nombreux organismes se sont dot\u00e9s d'un syst\u00e8me en vertu duquel les parties int\u00e9ress\u00e9es du milieu de travail sont charg\u00e9es de veiller \u00e0 la sant\u00e9 et \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9des travailleurs qui rel\u00e8vent de leur responsabilit\u00e9 ou de leur autorit\u00e9respective. Utilis\u00e9e dans un tel contexte, la CSA Z1000 propose un mod\u00e8le qui permet d'\u00e9tablir, mettre en \u0153uvre et tenir \u00e0 jour un syst\u00e8me de gestion de la sant\u00e9 et de la s\u00e9curit\u00e9 au travail. Un tel syst\u00e8me favorise l'adoption d'une approche plus syst\u00e9matique quant \u00e0 l'atteinte d'objectifs particuliers en mati\u00e8re de sant\u00e9 et s\u00e9curit\u00e9 au travail et accro\u00eet la sensibilisation \u00e0 ces enjeux au sein du milieu de travail. Il peut \u00e9galement aider les organismes \u00e0 demander une certification dans le cadre de programmes f\u00e9d\u00e9raux, provinciaux et sectoriels (p. ex., certificats de reconnaissance).<\/p>\n

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Les nouveaut\u00e9s de cette \u00e9dition sont les suivantes :<\/p>\n

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a) Harmonisation avec les nouvelles normes relatives aux syst\u00e8mes de gestion de la s\u00e9rie CSA Z1000.<\/p>\n

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b) Clarification des non-conformit\u00e9s et explication de la distinction entre mesures \u00abcorrectives\u00bbet mesures \u00abpr\u00e9ventives\u00bb.<\/p>\n

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c) \u00c9largissement des exigences concernant les revues de direction du SGSST et les plans d'am\u00e9lioration continue.<\/p>\n

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d) Lignes directrices concernant la participation des travailleurs, y compris la participation des comit\u00e9s de sant\u00e9 et s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\n

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e) Pr\u00e9cisions sur l'\u00e9limination des ph\u00e9nom\u00e8nes dangereux, l'identification et l'appr\u00e9ciation du risque ainsi que le concept de \u00abrisque r\u00e9siduel\u00bb, c'est-\u00e0-dire le risque subsistant apr\u00e8s que les mesures de ma\u00eetrise aient \u00e9t\u00e9 mises en oeuvre.<\/p>\n

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f) Dispositions et lignes directrices pour les audits internes et externes, y compris les \u00e9l\u00e9ments du programme d'audit et la s\u00e9lection des auditeurs.<\/p>\n

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g) Exigences relatives \u00e0 la comp\u00e9tence des auditeurs du SGSST (internes et externes).<\/p>\n

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h) Un tableau qui pr\u00e9cise les articles correspondants entre la CSA Z1000 et les autres normes de la s\u00e9rie CSA Z1000 (Annexe D).<\/p>\n

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i) \u00c9largissement des exigences en mati\u00e8re d'achats et contrats.<\/p>\n

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Le Groupe CSA tient \u00e0 remercier les minist\u00e8res du gouvernement canadien responsables de la sant\u00e9 et de la s\u00e9curit\u00e9 au travail de leur appui financier et de leur aide pour l'\u00e9laboration de cette \u00e9dition.<\/p>\n

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Introduction<\/strong><\/p>\n

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0.1<\/p>\n

Cette norme prescrit les exigences relatives \u00e0 un syst\u00e8me de gestion de la sant\u00e9 et de la s\u00e9curit\u00e9 au travail (SGSST). L'objet de cette norme est de prot\u00e9ger et am\u00e9liorer la sant\u00e9, la s\u00e9curit\u00e9 et le mieux-\u00eatre des travailleurs dans leur lieu de travail et d'optimiser la performance du SGSST de sorte \u00e0 pr\u00e9venir les incidents, blessures, maladies, effets nocifs sur la sant\u00e9 et d\u00e9c\u00e8s li\u00e9s au travail et (ou) \u00e0 r\u00e9duire la gravit\u00e9 des dommages li\u00e9s \u00e0 des activit\u00e9s professionnelles et \u00e0 l'environnement de travail :<\/p>\n

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a) en \u00e9tablissant, en tenant \u00e0 jour et en am\u00e9liorant un SGSST qui permet d'identifier et d'\u00e9liminer les ph\u00e9nom\u00e8nes dangereux ainsi que d'\u00e9valuer et ma\u00eetriser le risque pour la sant\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 des travailleurs ;<\/p>\n

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b) en veillant \u00e0 la conformit\u00e9 avec sa politique SST ; et<\/p>\n

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c) en d\u00e9montrant la conformit\u00e9 \u00e0 cette norme par le truchement :<\/p>\n

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i) d'une autod\u00e9termination et d'une autod\u00e9claration ;<\/p>\n

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ii) de la confirmation de cette autod\u00e9claration par une tierce partie ind\u00e9pendante de l'organisme ; ou<\/p>\n

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iii) de la certification ou de l'enregistrement de son SGSST (\u00e0 cette norme) par une tierce partie.<\/p>\n

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0.2<\/p>\n

Toutes les exigences \u00e9nonc\u00e9es dans cette norme sont destin\u00e9es \u00e0 \u00eatre int\u00e9gr\u00e9es \u00e0 un SGSST. La mesure dans laquelle ces exigences sont mises en application varie en fonction de la situation particuli\u00e8re de chaque organisme, notamment la nature de ses activit\u00e9s, l'endroit o\u00f9elles se d\u00e9roulent et les conditions dans lesquelles l'organisme \u00e9volue.<\/p>\n

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0.3<\/p>\n

Bien que le domaine d'application de la CSA Z1000 porte sur la sant\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 au travail, cette norme peut \u00e9galement servir \u00e0 appuyer d'autres initiatives comme la responsabilit\u00e9 sociale et le d\u00e9veloppement durable. L'adoption de la CSA Z1000 cadre bien avec les organismes qui recherchent une croissance durable \u00e0 long terme de mani\u00e8re socialement responsable en r\u00e9duisant les blessures et les maladies et en am\u00e9liorant le mieux-\u00eatre g\u00e9n\u00e9ral des travailleurs.<\/p>\n

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0.4<\/p>\n

Cette norme offre en annexe de la documentation qui renferme des lignes directrices sur un grand nombre de ses dispositions. Il est conseill\u00e9 au lecteur de consulter les annexes afin de mieux comprendre l'objet et l'intention des articles de cette norme pour lesquels des lignes directrices sont fournies.<\/p>\n

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Domaine d'application<\/strong><\/p>\n

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1.1<\/p>\n

Cette norme prescrit les exigences relatives \u00e0 un syst\u00e8me de gestion de la sant\u00e9 et de la s\u00e9curit\u00e9 au travail (SGSST).<\/p>\n

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Cette norme est applicable aux organismes de toutes tailles et de toutes natures.<\/p>\n

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Cette norme porte sur la sant\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 au travail. Elle n'aborde donc pas la question de la s\u00fbret\u00e9 des produits fabriqu\u00e9s par un organisme.<\/p>\n

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Note : En tant que concept fondamental, et pour d\u00e9terminer l'inclusivit\u00e9 d'un syst\u00e8me de gestion de la sant\u00e9 et de la s\u00e9curit\u00e9 au travail, cette norme d\u00e9finit \u00abla sant\u00e9 et de la s\u00e9curit\u00e9 au travail\u00bb comme suit : la promotion en milieu de travail du mieux-\u00eatre physique, mental et social des travailleurs et la pr\u00e9vention ainsi que la protection des travailleurs contre les conditions de travail et les facteurs qui peuvent nuire \u00e0 leur sant\u00e9 et s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\n

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1.2<\/p>\n

Dans cette norme, le terme \u00abdoit\u00bb indique une exigence, c'est-\u00e0-dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformit\u00e9 \u00e0 la norme ; \u00abdevrait\u00bb indique une recommandation ou ce qu'il est conseill\u00e9 mais non obligatoire de faire ; et \u00abpeut\u00bb indique une possibilit\u00e9 ou ce qu'il est permis de faire.<\/p>\n

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Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent \u00e0s\u00e9parer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.<\/p>\n

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Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent \u00eatre r\u00e9dig\u00e9es comme des prescriptions.<\/p>\n

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Les annexes sont qualifi\u00e9es de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en pr\u00e9ciser l'application.<\/p>\n

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Gestion de la sant\u00e9 et de la s\u00e9curit\u00e9 au travail (Incorporation de historique des modifications 2019)<\/b><\/p>\n\n\n\n\n
Published By<\/td>\nPublication Date<\/td>\nNumber of Pages<\/td>\n<\/tr>\n
CSA<\/b><\/a><\/td>\n2014<\/td>\n74<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n","protected":false},"featured_media":522011,"template":"","meta":{"rank_math_lock_modified_date":false,"ep_exclude_from_search":false},"product_cat":[82,228,2674],"product_tag":[],"class_list":{"0":"post-521993","1":"product","2":"type-product","3":"status-publish","4":"has-post-thumbnail","6":"product_cat-03-100","7":"product_cat-13-100","8":"product_cat-csa","10":"first","11":"instock","12":"sold-individually","13":"shipping-taxable","14":"purchasable","15":"product-type-simple"},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/pdfstandards.shop\/wp-json\/wp\/v2\/product\/521993","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/pdfstandards.shop\/wp-json\/wp\/v2\/product"}],"about":[{"href":"https:\/\/pdfstandards.shop\/wp-json\/wp\/v2\/types\/product"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/pdfstandards.shop\/wp-json\/wp\/v2\/media\/522011"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/pdfstandards.shop\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=521993"}],"wp:term":[{"taxonomy":"product_cat","embeddable":true,"href":"https:\/\/pdfstandards.shop\/wp-json\/wp\/v2\/product_cat?post=521993"},{"taxonomy":"product_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/pdfstandards.shop\/wp-json\/wp\/v2\/product_tag?post=521993"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}