CAN/CSA-C22.2 NO. 80601-2-69:F16 (C2021):2016 Edition

Préface 

Ce document constitue la première édition de la CAN/CSA-C22.2 nº 80601-2-69, Appareils électromédicaux — Partie 2-69 : Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des dispositifs concentrateurs d’oxygène. Il s’agit de l’adoption, avec exigences propres au Canada, de la norme ISO (Organisation internationale de normalisation) 80601-2-69 (première édition, 2014-07-15) qui porte le même titre. Il fait partie d’une série de normes publiées par le Groupe CSA qui constituent le Code canadien de l’électricité, Deuxième partie. 

Par souci de brièveté, tout au long de ce document, il sera appelé «CAN/CSA-C22.2 nº 80601-2-69». 

Cette norme est conçue pour être utilisée de concert avec la CAN/CSA-C22.2 nº 60601-1:14, Appareils électromédicaux — Partie 1 : Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles (norme IEC 60601-1:2005 adoptée, avec exigences propres au Canada, y compris l’amendement 1:2012) et la CAN/CSA-C22.2 nº 60601-1-11:15, Appareils électromédicaux — Partie 1-11 : Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale : Exigences pour les appareils électromédicaux et les systèmes électromédicaux utilisés dans l’environnement des soins à domicile (norme IEC 60601-1-11:2015 adoptée, avec exigences propres au Canada). 

Domaine d’application

L’IEC 60601-1:2005, Article 1 + Amendement 1:2012 s’appliquent, à l’exception de ce qui suit : 

201.1.1 Domaine d’application 

L’IEC 60601-1:2005, 1.1 + Amendement 1:2012 sont remplacés par : 

La présente Norme particulière spécifie les exigences applicables à la SECURITE DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES d’un CONCENTRATEUR DOXYGENE en combinaison avec ses ACCESSOIRES, désigné ci-après sous le terme d’appareil EM, visant à augmenter la concentration en oxygène du gaz destiné à être délivré à un PATIENT unique. De tels CONCENTRATEURS DOXYGENE sont, en général, destinés à être utilisés dans un ENVIRONNEMENT DE SOINS A DOMICILE, et sont également OPERATIONNELS EN DEPLACEMENT pour un PATIENT unique dans divers environnements, dans les transports publics et privés ainsi que dans les transports aériens. 

NOTE 1 Ce type de CONCENTRATEUR DOXYGENE peut également être utilisé dans des établissements de santé. 

La présente Norme particulière est applicable aux CONCENTRATEURS DOXYGENE OPERATIONNELS EN DEPLACEMENT et non OPERATIONNELS EN DEPLACEMENT. La présente Norme particulière est applicable aux CONCENTRATEURS DOXYGENE intégrés ou utilisés avec d’autres dispositifs médicaux, APPAREILS EM ou SYSTEMES EM. 

EXEMPLE 1 Un CONCENTRATEUR DOXYGENE à ECONOMISEUR d’oxygène intégré ou humidificateur intégré. 

EXEMPLE 2 Un CONCENTRATEUR DOXYGENE utilisé avec un débitmètre. 

EXEMPLE 3 Un CONCENTRATEUR DOXYGENE faisant partie d’un système d’anesthésie pour utilisation dans des zones avec équipement logistique limité en électricité et en gaz anesthésiques. 

EXEMPLE 4 Un CONCENTRATEUR DOXYGENE à système de remplissage de réservoir de liquide intégré ou à système de remplissage de bouteilles de gaz intégré. 

La présente Norme particulière s’applique également aux ACCESSOIRES destinés par leur FABRICANT à être raccordés à un CONCENTRATEUR DOXYGENE, du fait que les caractéristiques de ces ACCESSOIRES peuvent avoir un impact sur la SECURITE DE BASE ou sur les PERFORMANCES ESSENTIELLES du CONCENTRATEUR DOXYGENE. 

La présente Norme particulière ne spécifie pas les exigences applicables à l’utilisation de CONCENTRATEURS DOXYGENE avec un SYSTEME DE DISTRIBUTION DE GAZ MEDICAUX, stipulées dans l’ISO 10083. 

Si un article ou un paragraphe est spécifiquement destiné à être appliqué uniquement aux APPAREILS EM ou uniquement aux SYSTEMES EM, le titre et le contenu de l’article ou du paragraphe en question l’indiquent. Si cela n’est pas le cas, l’article ou le paragraphe s’applique à la fois aux APPAREILS EM et aux SYSTEMES EM, selon le cas. 

Les DANGERS inhérents à la fonction physiologique prévue des APPAREILS EM ou des SYSTEMES EM dans le cadre du domaine d’application de la présente Norme ne sont pas couverts par des exigences spécifiques contenues dans la présente Norme, à l’exception de 7.2.13 et 8.4.1 de la norme générale. 

NOTE 2 Voir également 4.2 de la norme générale. 

La présente Norme internationale est une norme particulière de la série de normes IEC 60601-1. 

201.1.2 Objet 

L’IEC 60601-1:2005, 1.2 est remplacée par : 

La présente Norme internationale est destinée à spécifier des exigences particulières concernant la SECURITE DE BASE et les PERFORMANCES ESSENTIELLES applicables à un CONCENTRATEUR DOXYGENE [comme défini en 201.3.203] et à ses ACCESSOIRES.

Published Code	CSA
Published By	Canadian Standards Association
Publication Date	2016
Pages Count	67
Language	France
Edition	1
File Size	1.2 MB
ICS Codes	11.040.10 - Anaesthetic, respiratory and reanimation equipment